Conseil Municipal du 15 février 2022




DELIBERATIONS

01 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2022/001DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2022 - Délibération - (sans annexe)17/02/2022
DEL2022/002ACTUALISATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT - Délibération - (sans annexe)17/02/2022
DEL2022/004SALON DE L'HABITAT ET DES LOISIRS - ADDITIF MODIFICATIF - Délibération - Annexe17/02/2022
DEL2022/005CARNAVAL VENITIEN - ADDITIF MODIFICATIF - Délibération - (sans annexe)17/02/2022
DEL2022/006EVENEMENTS ET ANIMATIONS - ANNEE 2022 - PROGRAMMATION - DEMANDES DE SUBENTIONS - Délibération - (sans annexe)17/02/2022
DEL2022/010REHABILITATION D'EQUIPEMENTS SPORTIFS - RECONSTRUCTION DE LA PELOUSE DU STADE PIERRE-FABRE - PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL ET DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTIONS ET FONDS DE CONCOURS - Délibération - (sans annexe)17/02/2022
DEL2022/013SORTIE DE L'ACTIF ET CESSION D'UNE MACHINE DE MARQUAGE TRASSAR 131 A LA SOCIETE 2B SIGNALISATION - Délibération - (sans annexe)17/02/2022

04 - Famille - Petite enfance


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2022/009RELAIS PETITE ENFANCE - AVENANTS n°1 ET 2 À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT 2021-2022 AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU TARN (CAF) - Délibération - (sans annexe)17/02/2022

05 - Sports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2022/027CAMPING MUNICIPAL DE GOURJADE - RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE - ANNÉE 2021 - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)17/02/2022

06 - Urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2022/022LIEUDIT LA TUILERIE NEUVE - AVENANT N°4 A LA CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL (P.U.P.) - Délibération - (sans annexe)17/02/2022
DEL2022/023AIDE A LA RESTAURATION DE FAÇADES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - Délibération - (sans annexe)17/02/2022

11 - Affaires publiques et affaires juridiques


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2022/014BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS AU TITRE DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2021 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - Annexe17/02/2022
DEL2022/015ACQUISITION DE L'IMMEUBLE SITUE 11 RUE DE METZ - CONVENTION DE PORTAGE AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DU TARN - Délibération - (sans annexe)17/02/2022
DEL2022/016ACQUISITION DE L'IMMEUBLE SITUE 1 RUE DE L'AGOUT ET 8 IMPASSE ROUCAYROL - CONVENTION DE PORTAGE AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DU TARN - Délibération - (sans annexe)17/02/2022
DEL2022/017ACQUISITION DE L'IMMEUBLE SITUE 185 AVENUE DE ROQUECOURBE - CONVENTION DE PORTAGE AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DU TARN - Délibération - (sans annexe)17/02/2022
DEL2022/018ACQUISITION DU LOT NUMERO 4 DE LA COPROPRIETE SITUEE 6 RUE D'EMPARE - CONVENTION DE PORTAGE AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DU TARN - Délibération - (sans annexe)17/02/2022
DEL2022/019IMMEUBLES SITUES PLACE PELISSON-RUE BOREL-RUE MALBEC-RUE DES CAPITOULS ET 20-24 RUE SAINTE-FOY - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ET CESSION A MADAME SEVERINE TESTE ET MESSIEURS RICHARD ALBERT ET JACQUES PASTUREL - Délibération - (sans annexe)17/02/2022
DEL2022/020PROTECTION FONCTIONNELLE - VERSEMENT D'INDEMNITES - Délibération - Annexe17/02/2022

12 - Développement durable - Cadre de vie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2022/011CHANTIER D'INSERTION - ENTRETIEN DES SENTIERS DE RANDONNEES LOCALES - CONVENTION AVEC L'INSTITUT ENVIRONNEMENT TARN (C.P.I.E.) - Délibération - (sans annexe)17/02/2022
DEL2022/012CHEMIN DES PORCHES - CONVENTION AVEC EAUX DE CASTRES BURLATS POUR LE REAMENAGEMENT DU RESEAU DE COLLECTE DES EAUX PLUVIALES. - Délibération - (sans annexe)17/02/2022

13 - Non renseignée


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2022/003ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2022 - Délibération - (sans annexe)17/02/2022
DEL2022/007DEBAT SUR LA MISE EN OEUVRE DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - Délibération - (sans annexe)17/02/2022
DEL2022/008CREATION D'UN COMITE SOCIAL TERRITORIAL COMMUN ENTRE LA VILLE ET SES ETABLISSEMENTS PUBLICS RATTACHES (CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) ET CAISSE DES ECOLES - Délibération - (sans annexe)17/02/2022
DEL2022/021TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DE LA PLACE SOULT - CONCLUSION D'UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIETE CASSIN TP - Délibération - (sans annexe)17/02/2022
DEL2022/024ACCORDS-CADRES DE FOURNITURES DE CARBURANTS ET DE COMBUSTIBLES - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE CASTRES / CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE / EAUX DE CASTRES BURLATS / OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT / COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET / RÉGIE DU GOLF DE CASTRES-GOURJADE / RÉGIE DU CENTRE EQUESTRE CASTRES-LA BORDE BASSE - APPROBATION DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe)17/02/2022
DEL2022/025ACCORDS-CADRES POUR LA FOURNITURE DE SERVICES D'INTERCONNEXIONS DE SITES DISTANTS - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE CASTRES / CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE / COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET / EAUX DE CASTRES BURLATS - APPROBATION DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe)17/02/2022
DEL2022/026COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - RAPPORT D'ACTIVITE 2021 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)17/02/2022
DEL2022/028RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION EN MATIERE D'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES - Délibération - (sans annexe)17/02/2022